Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Des champs Braches
Monsieur VERRECCHIA Guy et Madame VERRECCHIA Therese
Mr VERRECCHIA Guy
Mme VERRECCHIA née VICTOR Therese

Numéro de dépôt :
99825864
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque Des champs Braches

Déposée le 29 novembre 1999 par monsieur VERRECCHIA Guy et Madame VERRECCHIA Therese, monsieur VERRECCHIA Guy, madame VERRECCHIA née VICTOR Therese auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Des champs Braches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Les déposants sont monsieur VERRECCHIA Guy et Madame VERRECCHIA Therese domicilié(e) 55/57 Rue Vaillant Couturier, 93130 NOISY le sec - France, monsieur VERRECCHIA Guy domicilié(e) 55/57 Rue Vaillant Couturier, 93130 Noisy le sec - France, madame VERRECCHIA née VICTOR Therese domicilié(e) 55/57 Rue Vaillant Couturier, 93130 Noisy le sec (correction BOPI 2000-27) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRECCHIA Guy - France.

La marque Des champs Braches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des champs Braches est expirée depuis le 29 novembre 2009.

VERRECCHIA Guy et Madame VERRECCHIA Therese a également déposé les autres marques suivantes : Des BRACHES.


Monsieur VERRECCHIA Guy et Madame VERRECCHIA Therese - 55/57 Rue Vaillant Couturier, 93130 NOISY le sec - France

Mr VERRECCHIA Guy - 55/57 Rue Vaillant Couturier, 93130 Noisy le sec - France

Mme VERRECCHIA née VICTOR Therese - 55/57 Rue Vaillant Couturier, 93130 Noisy le sec (correction BOPI 2000-27) - France


VERRECCHIA Guy - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Elevage d'animaux. Animaux vivants issues d'un élevage traditionnel non industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.